Thermi ControlMentions légales
Éditeur du site
- Raison sociale
- THERMI CONTROL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- à compléter
- Siège social
- 24 rue Henri Martin, 62200 Boulogne-sur-Mer
- SIRET
- 403 012 750 00010
- RCS
- RCS Boulogne-sur-Mer 403 012 750
- N° TVA intracommunautaire
- FR95403012750
- Directeur de la publication
- à compléter (gérant de la société)
- à compléter
- Téléphone
- 03 21 80 52 71
- Site principal
- www.depannage-chaudiere-thermicontrol.fr
Hébergeur du site
- Hébergeur
- OVHcloud
- Société
- OVH SAS, au capital de 10 069 020 €
- RCS
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Code APE
- 2620Z
- N° TVA
- FR 22 424 761 419
- Adresse postale
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
- Site web
- www.ovhcloud.com
- Contact
- Formulaire de contact disponible sur le site d’OVHcloud
Propriété intellectuelle
Les marques et logotypes figurant sur le site sont des signes déposés par l’Éditeur ou par des tiers et partenaires, protégés au titre du droit des marques. Toute reproduction, imitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces signes sans l’autorisation expresse de l’Éditeur et en violation des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de son auteur au titre de la contrefaçon.
Les autres signes distinctifs reproduits sur le site, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et noms de domaine, sont la propriété de l’Éditeur ou de tiers et partenaires. Toute reproduction sans autorisation expresse de l’Éditeur est susceptible d’engager la responsabilité civile de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
Il en va de même des éventuelles bases de données figurant sur le site, protégées par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertextes
Les liens présents sur le site vers d’autres ressources, notamment vers le site principal de l’Éditeur et vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable. Les informations accessibles par un lien hypertexte ne sont pas publiées par l’Éditeur, qui ne dispose d’aucun droit sur les contenus mis en ligne à travers ces liens.
Responsabilité
La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au Site ou limitant son usage.
Le matériel de connexion et de navigation utilisé relève de la seule responsabilité de l’utilisateur, qui doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, notamment contre les attaques virales.
L’Éditeur décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations présentées sur le Site.
Données personnelles
Ce site ne comporte aucun formulaire et ne collecte pas directement de données personnelles. Les polices de caractères sont chargées depuis les serveurs de Google Fonts, ce qui transmet l’adresse IP du visiteur à Google.
Modification des mentions légales
L’Éditeur, responsable du Site, se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes mentions légales.